Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE DU GOUVERNEUR
SCEA CORNE-LOUP SCEA

Numéro de dépôt :
3579140
Date de dépôt :
29/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2018
CUVEE DU GOUVERNEUR de CORNE-LOUP

Présentation de la marque CUVEE DU GOUVERNEUR

Déposée le 29 mai 2008 par CORNE-LOUPTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DU GOUVERNEUR »

Le déposant est CORNE-LOUPTODO domicilié(e) 0 RUE MIREILLE,30126 TAVEL - 30126 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 517 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CORNE-LOUP domicilié(e) 0 RUE MIREILLE,30126 TAVEL - 30126 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU GOUVERNEUR est expirée depuis le 29 mai 2018.

CORNE-LOUP a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE EUGENIE , CUVEE EUGENIE , ONCLE PAUL , CORNE-LOUP , CUVEE DU GOUVERNEUR , CUVEE JULIEN


SCEA CORNE-LOUP SCEA - 0 RUE MIREILLE,30126 TAVEL - 30126 - France - SIREN 410517577


SCEA CORNE-LOUP - 0 RUE MIREILLE,30126 TAVEL - 30126 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Vins.